Mentions légales

Entreprise

 

La fiancée au beurre salé (marque déposée à l’INPI) et sa boutique en ligne lafianceeaubeurresale.com ont été créées, designées et développées par :

 

Emmanuelle Colin, artiste/auteur

38bis rue Jean Jaurès

29720 Plonéour-lanvern

n°siret : 442 676 201 00027

n°tva intracommunautaire : FR63442676201

contact : lafianceeaubeurresale@gmail.com

 

Propriétés intellectuelles

 

Marque, boutique et contenu sont protégés au titre de la propriété intellectuelle :

 

• Visuels, articles, logos, images, etc... (d’une manière générale toutes les données de ce site) et son arborescence sont protégés conformément à la législation en vigueur en France notamment en matière de droit d’auteur, de droits voisins, de droit des bases de données et de droit des marques.

 

• Toute représentation ou reproduction (par quelque procédé que ce soit) de Lafianceeaubeurresale.com, sans l’accord préalable d’Emmanuelle Colin artiste/auteur, constitue donc un acte de contrefaçon sanctionné et réprimé par les dispositions des articles L.335-2°, L.335-3°, L. 335-4°, L.342-1° et L.716-9° et du Code de la propriété intellectuelle.

 

• Toute utilisation ou reproduction (même partielle) d’un des visuels de La fiancée au beurre salé (illustration, logo, picto, etc...) ne peut être effectuée sans l’accord préalable d’Emmanuelle Colin artiste/auteur, sous peine de poursuites.

 

Hébergement

 

Cette boutique en ligne est hébergé par :

 

Règlement en ligne des litiges

 

Conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL, la Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne, disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

La plateforme agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer de régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

 

 

Données personnelles

 

La Politique de Confidentialité du site lafianceeaubeurresale.com régit l’utilisation des informations personnelles que vous acceptez de communiquer à Emmanuelle Colin artiste/auteur sur ce site.

Les fichiers nominatifs de Emmanuelle Colin artiste/auteur sont déclarés à la Commission Nationale Informatique et Libertés.

​

Les informations nominatives fournies par les acheteurs sont gardées confidentielles par le vendeur qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

​

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données collectées. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez le faire par courrier électronique :

Lafianceeaubeurresale@gmail.com ou en s’adressant par courrier à Emmanuelle Colin artiste/auteur, 38bis rue Jean Jaurès 29720 Plonéour-lanvern.

 

Cookies

​

Comme de nombreux sites web, nous utilisons des Cookies sur notre Site.

Nous utilisons des Cookies pour faire fonctionner et améliorer notre Site et nos Services (y compris pour mémoriser vos actions et préférences), pour réaliser des analyses et mieux comprendre l'interaction des utilisateurs avec les Services (dans notre intérêt légitime d'administrer, d'améliorer et d'optimiser les Services).

Nous pouvons également autoriser des tiers et des prestataires de services à utiliser des Cookies sur notre Site afin de mieux adapter les services, produits et publicités sur notre Site et d'autres sites web.

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les Cookies par défaut, mais vous pouvez choisir de configurer votre navigateur pour qu'il supprime ou rejette les Cookies grâce à des contrôles de votre navigateur. Veuillez garder à l’esprit que la suppression ou le blocage des Cookies peut nuire à votre expérience utilisateur et entraîner un dysfonctionnement de certains Services, y compris certaines fonctionnalités et fonctionnalités générales, ou leur indisponibilité. De plus, le blocage des Cookies peut ne pas empêcher complètement la manière dont nous partageons des informations avec des tiers tels que nos partenaires publicitaires.

​